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résolu

TL/CIM
I. Cas pratique
Dourne
Un opérateur sénégalais importe par voie maritime les différents produits suivants.
85
9113
Origine
Catégorie
France
IV
Quantité
280 cartons
Désignation
Denrées
alimentaires
EOB total
PB total
Assurance
6 500 000
1350 KG
185 900
Nigéria
III
105 bales
Tissu
Wooding
15 000 000
3950 KG
348 790
Cote d'Ivoire
0
95cartons
Noix de cola 8 500 000
2500 KG
205 800
La noix de cola est soumise à une taxe intérimaire de 8,8%.
Le fret total s'élève de 950 000 F CFA.
1. Déterminez la valeur CAF de chaque article.
2. Calculez le MDT total sur la base du taux cumulé.
Importation des marchandises par voie maritime dont les caractéristiques sont
II.
les suivantes :
Origine
France
Désignation des
marchandises
Catégorie
PBT
IV
750 Catégories de
produits alimentaires
3250 KG
Les produits alimentaires sont soumis à une taxe intérieure (TI) de 3,75% dont la TVA est de
3.238.472,312 F CFA
III.
T
1. Déterminez la valeur CAF sur la base du taux cumulé
Cas pratique
Un opérateur sénégalais importe de Chine et de la France par voie maritime les produits
suivants, avant la réforme fiscale survenue après les élections présidentielles.
La catégorie II passe à catégorie III et celle de III est désormais à V.
Les produits importés sont aussitôt versés à la consommation suite dépôt.
2. Calculez les DT sur la base du taux cumulé (TC).
NB: les frais de transport et d'assurance s'élèvent à 950 000 F CFA
Origine
Catégorie Quantité
Désignation
des m/ses
Bales de tissu
Chine
II
350
wax
Fob
unitaire
25 000
000
Poids
brut
Assurance
Fret
3 500
KG
200
280 000
F/KG
Cartons
12 500
France
III
400
produits
000
4 500
KG
195 000
350
F/KG
cosmétiques

Répondre :

Pour résoudre ce cas pratique, je vais diviser les questions en sections et fournir les réponses correspondantes.

**I. Détermination de la valeur CAF de chaque article:**

1. **Denrées alimentaires (France):**
- EOB total: 6 500 000 F CFA
- Poids brut total: 1350 KG
- Assurance: 185 900 F CFA
- Fret: 950 000 F CFA
- Valeur CAF: EOB total + Assurance + Fret = 6 500 000 + 185 900 + 950 000 = 7 635 900 F CFA

2. **Tissu (Nigéria):**
- EOB total: 15 000 000 F CFA
- Poids brut total: 3950 KG
- Assurance: 348 790 F CFA
- Fret: 950 000 F CFA
- Valeur CAF: EOB total + Assurance + Fret = 15 000 000 + 348 790 + 950 000 = 16 298 790 F CFA

3. **Noix de cola (Côte d'Ivoire):**
- EOB total: 8 500 000 F CFA
- Poids brut total: 2500 KG
- Assurance: 205 800 F CFA
- Fret: 950 000 F CFA
- Valeur CAF: EOB total + Assurance + Fret = 8 500 000 + 205 800 + 950 000 = 9 655 800 F CFA

**II. Calcul du MDT total sur la base du taux cumulé:**
- Somme des valeurs CAF des trois articles: 7 635 900 + 16 298 790 + 9 655 800 = 33 590 490 F CFA

**III. Détermination de la valeur CAF sur la base du taux cumulé:**

Pour cette partie, il manque des informations nécessaires telles que le taux cumulé pour chaque catégorie de produits.

**IV. Calcul des DT sur la base du taux cumulé (TC):**

Pour cette partie, il manque également les informations sur les taux cumulés pour chaque catégorie de produits. Une fois que ces informations sont fournies, je pourrai calculer les DT correspondants.
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