TL/CIM
I. Cas pratique
Dourne
Un opérateur sénégalais importe par voie maritime les différents produits suivants.
85
9113
Origine
Catégorie
France
IV
Quantité
280 cartons
Désignation
Denrées
alimentaires
EOB total
PB total
Assurance
6 500 000
1350 KG
185 900
Nigéria
III
105 bales
Tissu
Wooding
15 000 000
3950 KG
348 790
Cote d'Ivoire
0
95cartons
Noix de cola 8 500 000
2500 KG
205 800
La noix de cola est soumise à une taxe intérimaire de 8,8%.
Le fret total s'élève de 950 000 F CFA.
1. Déterminez la valeur CAF de chaque article.
2. Calculez le MDT total sur la base du taux cumulé.
Importation des marchandises par voie maritime dont les caractéristiques sont
II.
les suivantes :
Origine
France
Désignation des
marchandises
Catégorie
PBT
IV
750 Catégories de
produits alimentaires
3250 KG
Les produits alimentaires sont soumis à une taxe intérieure (TI) de 3,75% dont la TVA est de
3.238.472,312 F CFA
III.
T
1. Déterminez la valeur CAF sur la base du taux cumulé
Cas pratique
Un opérateur sénégalais importe de Chine et de la France par voie maritime les produits
suivants, avant la réforme fiscale survenue après les élections présidentielles.
La catégorie II passe à catégorie III et celle de III est désormais à V.
Les produits importés sont aussitôt versés à la consommation suite dépôt.
2. Calculez les DT sur la base du taux cumulé (TC).
NB: les frais de transport et d'assurance s'élèvent à 950 000 F CFA
Origine
Catégorie Quantité
Désignation
des m/ses
Bales de tissu
Chine
II
350
wax
Fob
unitaire
25 000
000
Poids
brut
Assurance
Fret
3 500
KG
200
280 000
F/KG
Cartons
12 500
France
III
400
produits
000
4 500
KG
195 000
350
F/KG
cosmétiques