Caractéristiques abonnement:
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analyser un contr
RELEVEZ LES DROITS ET LES OBLIGATIONS
A PARTIR DU DOCUMENT,
DES PARTIES
Repérer les droits et les obligations des cocontractants.
Gaston Leblonc
H
Article 12: Le présent contrat est signé pour une durée indéterminée qui prendra fin dès réception
Article 13: TELPARTOUT s'engage à fournir un service de qualité partout en France.
la notification par lettre recommandée avec AR envoyée par le client.
Article 23: TELPARTOUT peut inclure une nouvelle option. Le client aura alors 2 mois pour notifier
Article 14: TELPARTOUT s'engage à fournir un service tout au long de l'année.
Article 30: TELPARTOUT se réserve le droit de suspendre le contrat en cas d'incident de paiement.
ne souhaite pas y souscrire. Sans information contraire, celle-ci sera automatiquement facturée.
Je reconnais avoir lu et pris connaissance des conditions générales de vente.
Fait à Metz
le 14 mars N
Leblone G
DELWOO
DROITS
Compétences de 15
0 230 15
Client
Gaston Leblonc
24 rue de République
57000 METZ
Mode de paiement:
17.90€ mensuels par prélèvement
sur compte BPL 324543234 le 5 du mois
OBLIGATIONS