Doc. 1Informations sur la famille Pairon La famille Pairon a deux enfants. En 2021, le premier parent a gagné {2\:150\:€} imposables par mois et le second {2\:270\:€}, auxquels se sont ajoutés {1\:500\:€} de prime annuelle imposable.
Doc. 2Nombre de parts et quotient familial Selon le nombre d'enfants, la part fiscale de la famille n'est pas la même. Pour obtenir le quotient familial, qui sert à calculer le montant de l'impôt sur le revenu, on divise le revenu total imposable par le nombre de parts. Nombre de parts de quotient familial pour un couple soumis à déclaration commune Nombre d'enfant(s) Nombre de parts 0 2 1 2,5 2 3 3 4 4 5 Par enfant supplémentaire 1
Doc. 3Barème d'imposition
Barème progressif applicable aux revenus de 2021
Tranches Taux d'imposition à appliquer sur la tranche correspondante (ou tranche marginale d'imposition)
Jusqu'à 10 225 € 0 %
De 10 226 € à 26 070 € 11 %
De 26 071 € à 74 545 € 30 %
De 74 546 € à 160 336 € 41 %
Plus de 160 336 € 45 %
Doc. 4Exemple de calcul
Pour un couple marié ou pacsé sans enfants (foyer de 2 parts) ayant perçu un revenu net imposable de 60000€.
Son quotient familial est de 60000€÷2=30000€. Pour le calcul de son impôt :
jusqu'à 10225€ : 0%;
de 10226€ à 26070€ :
(26070€−10225€)×11%=15845€×11%=1742,95€;
de 26071€ à 30000€ :
(30000€−26070€)×30%=3930€×30%=1179€.
L'impôt brut de chaque membre du couple est de :
0€+1742,95€+1179€=2921,95€.
Cet impôt doit ensuite être multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé. Le couple devra donc payer un impôt de
2921,95€×2, soit 5843,90€.
Questions
1
a. Montrer que pour l'année 2021, la famille Pairon va payer 2625,15€ d'impôt sur le revenu.
b. Quelle est la proportion de l'impôt payé par rapport aux revenus totaux ? Cette proportion s'appelle le taux d'imposition moyen.
2 En 2022, les revenus de la famille Pairon ont beaucoup augmenté. Le premier parent a gagné 3000€ imposables par mois et le second 3300€. De plus, une prime annuelle de 6300€ s'est ajoutée à ces revenus imposables.
a. Calculer le montant de l'impôt sur le revenu que la famille Pairon devra payer pour l'année 2022.
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