Un accident de la circulation
Un accident est survenu le 12 octobre entre Daniel Xénon, 28 ans,
conducteur d'un véhicule 4x4 (véhicule A), et Hervé Ziani, 16 ans,
conducteur d'une moto (véhicule B) et son passager Wilfrid.
La moto a heurté sur la gauche le 4x4 de M. Xénon alors que celui-ci venait
de s'engager sur la route départementale après avoir marqué un arrêt au
signal << stop » sur la voie communale.
Le passager de la moto est gravement blessé par contre le conducteur de la moto est indemne.
La moto est réduite à l'état d'épave. Le véhicule 4x4 est également endommagé.
Les constats effectués par les gendarmes ont révélé que le conducteur de la moto était sous l'emprise
de stupéfiants et n'était pas détenteur du permis de conduire.
Les procès-verbaux de gendarmerie ainsi que les déclarations des témoins rapportent que le temps
d'arrêt du conducteur du 4x4 au signal « stop » a été bref et manifestement insuffisant compte tenu
de la vitesse excessive du motard. L'expertise des véhicules a par ailleurs établi que le point d'impact
se trouvait situé sur la partie avant gauche du véhicule de M. Xénon, ce qui démontre que le motard
roulait effectivement dans le couloir de circulation qui lui était réservé.
1. Résumez les faits en les qualifiant juridiquement.
2. Recherchez les règles juridiques applicables au cas à partir de vos connaissances et des annexes.
3. Expliquez qui prendra en charge les dommages corporels et les dommages matériels.
4. Recherchez les éventuels moyens d'exonération.
merci de m’aider,bonne soirée !!